SCI DE CHAULIEU
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DE CHAULIEU est une SCI immatriculée le 11 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 449 782. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE 3 Rue DE CHAULIEU ROSIERES DEVANT BAR MR OURY PASCAL, 55000 Naives-Rosières. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PASCAL OURY, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE CHAULIEU
INSEE- Dénomination
- SCI DE CHAULIEU
- SIREN
- 441 449 782
- SIRET (siège)
- 441 449 782 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16441449782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 449 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 avril 2002
- Siège social
- 3 RUE 3 Rue DE CHAULIEU ROSIERES DEVANT BAR MR OURY PASCAL, 55000, Naives-Rosières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CHAULIEU
Propriete Gestion Administration d'immeubles
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Finances de SCI DE CHAULIEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CHAULIEU
INSEEÉtablissements de SCI DE CHAULIEU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 55000 Naives-RosièresSiègeFermé
441 449 782 00016 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE CHAULIEU
INPIConformité de SCI DE CHAULIEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHAULIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE CHAULIEU. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/03292
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CHAULIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE CHAULIEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI DE CHAULIEU
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHAULIEU ?
Le numéro SIREN de SCI DE CHAULIEU est 441 449 782. Le SIRET de son siège social est 441 449 782 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16441449782.
Qui dirige SCI DE CHAULIEU ?
SCI DE CHAULIEU est dirigée par PASCAL OURY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE CHAULIEU ?
Le siège social de SCI DE CHAULIEU est situé 3 RUE 3 Rue DE CHAULIEU ROSIERES DEVANT BAR MR OURY PASCAL, 55000 Naives-Rosières.
SCI DE CHAULIEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CHAULIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CHAULIEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHAULIEU.
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