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SCI DE CHAULIEU

Active
Siren441 449 782SCI55000 Naives-RosièresCréée le 11 avril 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE CHAULIEU est une SCI immatriculée le 11 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 449 782. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE 3 Rue DE CHAULIEU ROSIERES DEVANT BAR MR OURY PASCAL, 55000 Naives-Rosières. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PASCAL OURY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE CHAULIEU

Dénomination
SCI DE CHAULIEU
SIREN
441 449 782
SIRET (siège)
441 449 782 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16441449782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 449 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 avril 2002
Siège social
3 RUE 3 Rue DE CHAULIEU ROSIERES DEVANT BAR MR OURY PASCAL, 55000, Naives-Rosières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE CHAULIEU

Propriete Gestion Administration d'immeubles

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Finances de SCI DE CHAULIEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE CHAULIEU

PO

PASCAL OURY

Gérant

Depuis la création (11 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE CHAULIEU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 55000 Naives-RosièresSiègeFermé

    441 449 782 00016 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE CHAULIEU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE CHAULIEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHAULIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE CHAULIEU. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CHAULIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE CHAULIEU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI DE CHAULIEU

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHAULIEU ?

Le numéro SIREN de SCI DE CHAULIEU est 441 449 782. Le SIRET de son siège social est 441 449 782 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16441449782.

Qui dirige SCI DE CHAULIEU ?

SCI DE CHAULIEU est dirigée par PASCAL OURY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE CHAULIEU ?

Le siège social de SCI DE CHAULIEU est situé 3 RUE 3 Rue DE CHAULIEU ROSIERES DEVANT BAR MR OURY PASCAL, 55000 Naives-Rosières.

SCI DE CHAULIEU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CHAULIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CHAULIEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHAULIEU.