SCI DE CHEVALET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE CHEVALET est une SCI immatriculée le 22 mai 1998 sous le numéro SIREN 418 910 675. Son siège social est situé 6 av de la Gare, 38420 Domene. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY DURAFFOURD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE CHEVALET
INSEE- Dénomination
- SCI DE CHEVALET
- SIREN
- 418 910 675
- SIRET (siège)
- 418 910 675 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37418910675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 910 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mai 1998
- Siège social
- 6 AV DE LA GARE, 38420, DOMENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CHEVALET
Acquisition, exploitation par bail ou autrement et cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI DE CHEVALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CHEVALET
INSEEÉtablissements de SCI DE CHEVALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38420 DOMENESiègeActif
418 910 675 00010 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CHEVALET
INPIComptes annuels de SCI DE CHEVALET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CHEVALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE CHEVALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHEVALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE CHEVALET. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-12.429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CHEVALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE CHEVALET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 1998
Questions fréquentes sur SCI DE CHEVALET
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHEVALET ?
Le numéro SIREN de SCI DE CHEVALET est 418 910 675. Le SIRET de son siège social est 418 910 675 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37418910675.
Qui dirige SCI DE CHEVALET ?
SCI DE CHEVALET est dirigée par THIERRY DURAFFOURD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CHEVALET ?
Le siège social de SCI DE CHEVALET est situé 6 av de la Gare, 38420 Domene.
SCI DE CHEVALET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CHEVALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CHEVALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHEVALET.
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