SCI DE CLERY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI DE CLERY est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 433 458 320. Son siège social est situé 1 rue de Clery, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC PASQUIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE CLERY
INSEE- Dénomination
- SCI DE CLERY
- SIREN
- 433 458 320
- SIRET (siège)
- 433 458 320 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR53433458320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 458 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 1 RUE DE CLERY, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CLERY
PROPRIETE,EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS..
Finances de SCI DE CLERY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CLERY
INSEEÉtablissements de SCI DE CLERY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif
433 458 320 00010 · ouvert le 10 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CLERY
INPIComptes annuels de SCI DE CLERY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CLERY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE CLERY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CLERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE CLERY. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/00680
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 01 avril 2025 · N° 24/00680
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 09 septembre 2024 · N° 23/03104
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 mars 2024 · N° 23/03104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CLERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE CLERY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI DE CLERY
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CLERY ?
Le numéro SIREN de SCI DE CLERY est 433 458 320. Le SIRET de son siège social est 433 458 320 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53433458320.
Qui dirige SCI DE CLERY ?
SCI DE CLERY est dirigée par ERIC PASQUIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE CLERY ?
Le siège social de SCI DE CLERY est situé 1 rue de Clery, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.
SCI DE CLERY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CLERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CLERY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CLERY.
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