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SCI DE COURZIEU

Active
Siren349 096 859SCI69690 COURZIEUCréée le 02 janvier 1989

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
48,8 k€

SCI DE COURZIEU est une SCI immatriculée le 2 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 096 859. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE DE LA CROIX-ROUSSE 2 Chemin de la Croix Rousse, 69690 Courzieu. SCI DE COURZIEU relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANDRE BADOIL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE COURZIEU

Dénomination
SCI DE COURZIEU
SIREN
349 096 859
SIRET (siège)
349 096 859 00039
N° TVA intracommunautaire
FR19349096859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 096 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
48 783,69 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 janvier 1989
Siège social
2 CHE DE LA CROIX-ROUSSE 2 Chemin de la Croix Rousse, 69690, COURZIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE COURZIEU

L'acquisition en pleine propriété ou nue-propriété, la location à titre d'habitation d'un immeuble à Courzieu lieudit "LE BOURG" et généralement la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE COURZIEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE COURZIEU

A

ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE LYON

Autre

A

ASSOCIATION DIOCESAINE DE LYON

Autre

AB

Anciens dirigeants (1)

NC

n'est plus gérant. BENIER Alain Louis Maurice nom d'usage : BENIER devient gérant CABAUSSEL

CABAUSSEL Marc Paul nom d'usage · de novembre 2014 à mai 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE COURZIEU

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69690 COURZIEUSiègeActif

    349 096 859 00039 · ouvert le 06 décembre 1988 · NAF 6820A

  • 69690 COURZIEUFermé

    349 096 859 00013 · ouvert le 06 décembre 1988 · NAF 6820A

  • 69690 COURZIEUFermé

    349 096 859 00021 · ouvert le 07 décembre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE COURZIEU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2014

  • Acte

Conformité de SCI DE COURZIEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE COURZIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE COURZIEU. Elle date de 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE COURZIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE COURZIEU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BENIER Alain Louis Maurice nom d'usage : BENIER n'est plus gérant. BADOIL André Jean Marie nom d'usage : BADOIL devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CABAUSSEL Marc Paul nom d'usage : CABAUSSEL n'est plus gérant. BENIER Alain Louis Maurice nom d'usage : BENIER devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI DE COURZIEU

Quel est le numéro SIREN de SCI DE COURZIEU ?

Le numéro SIREN de SCI DE COURZIEU est 349 096 859. Le SIRET de son siège social est 349 096 859 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19349096859.

Qui dirige SCI DE COURZIEU ?

SCI DE COURZIEU est dirigée par ANDRE BADOIL, gérant. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE COURZIEU ?

Le siège social de SCI DE COURZIEU est situé 2 CHE DE LA CROIX-ROUSSE 2 Chemin de la Croix Rousse, 69690 Courzieu.

SCI DE COURZIEU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE COURZIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE COURZIEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE COURZIEU.