SCI DE COURZIEU
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 48,8 k€
SCI DE COURZIEU est une SCI immatriculée le 2 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 096 859. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE DE LA CROIX-ROUSSE 2 Chemin de la Croix Rousse, 69690 Courzieu. SCI DE COURZIEU relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANDRE BADOIL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE COURZIEU
INSEE- Dénomination
- SCI DE COURZIEU
- SIREN
- 349 096 859
- SIRET (siège)
- 349 096 859 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR19349096859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 096 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 48 783,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 janvier 1989
- Siège social
- 2 CHE DE LA CROIX-ROUSSE 2 Chemin de la Croix Rousse, 69690, COURZIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE COURZIEU
L'acquisition en pleine propriété ou nue-propriété, la location à titre d'habitation d'un immeuble à Courzieu lieudit "LE BOURG" et généralement la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis
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Finances de SCI DE COURZIEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE COURZIEU
INSEEBODACCAutre
ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE LYON
Autre
ASSOCIATION DIOCESAINE DE LYON
Autre
Gérant
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. BENIER Alain Louis Maurice nom d'usage : BENIER devient gérant CABAUSSEL
CABAUSSEL Marc Paul nom d'usage · de novembre 2014 à mai 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE COURZIEU
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69690 COURZIEUSiègeActif
349 096 859 00039 · ouvert le 06 décembre 1988 · NAF 6820A
- 69690 COURZIEUFermé
349 096 859 00013 · ouvert le 06 décembre 1988 · NAF 6820A
- 69690 COURZIEUFermé
349 096 859 00021 · ouvert le 07 décembre 2007 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE COURZIEU
INPIConformité de SCI DE COURZIEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE COURZIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE COURZIEU. Elle date de 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2007 · N° 05-18.221
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE COURZIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE COURZIEU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BENIER Alain Louis Maurice nom d'usage : BENIER n'est plus gérant. BADOIL André Jean Marie nom d'usage : BADOIL devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CABAUSSEL Marc Paul nom d'usage : CABAUSSEL n'est plus gérant. BENIER Alain Louis Maurice nom d'usage : BENIER devient gérant.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1989
Questions fréquentes sur SCI DE COURZIEU
Quel est le numéro SIREN de SCI DE COURZIEU ?
Le numéro SIREN de SCI DE COURZIEU est 349 096 859. Le SIRET de son siège social est 349 096 859 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19349096859.
Qui dirige SCI DE COURZIEU ?
SCI DE COURZIEU est dirigée par ANDRE BADOIL, gérant. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE COURZIEU ?
Le siège social de SCI DE COURZIEU est situé 2 CHE DE LA CROIX-ROUSSE 2 Chemin de la Croix Rousse, 69690 Courzieu.
SCI DE COURZIEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE COURZIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE COURZIEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE COURZIEU.
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