SCI DE HAUTE COURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 600 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 651 751, SCI DE HAUTE COURS est une SCI créée le 30 août 2021. Elle est domiciliée 1 RUE du Sorbier, 71140 Bourbon-Lancy. SCI DE HAUTE COURS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par VERONIQUE MAZUEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE HAUTE COURS
INSEE- Dénomination
- SCI DE HAUTE COURS
- SIREN
- 902 651 751
- SIRET (siège)
- 902 651 751 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57902651751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 651 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 août 2021
- Siège social
- 1 RUE du Sorbier, 71140, Bourbon-Lancy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DE HAUTE COURS
Location, mise à disposition à titre onéreux
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INSEEÉtablissements de SCI DE HAUTE COURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71140 Bourbon-LancySiègeActif
902 651 751 00015 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE HAUTE COURS
INPIConformité de SCI DE HAUTE COURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE HAUTE COURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE HAUTE COURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE HAUTE COURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE HAUTE COURS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 août 2021
Questions fréquentes sur SCI DE HAUTE COURS
Quel est le numéro SIREN de SCI DE HAUTE COURS ?
Le numéro SIREN de SCI DE HAUTE COURS est 902 651 751. Le SIRET de son siège social est 902 651 751 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57902651751.
Qui dirige SCI DE HAUTE COURS ?
SCI DE HAUTE COURS est dirigée par VERONIQUE MAZUEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE HAUTE COURS ?
Le siège social de SCI DE HAUTE COURS est situé 1 RUE du Sorbier, 71140 Bourbon-Lancy.
SCI DE HAUTE COURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE HAUTE COURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE HAUTE COURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE HAUTE COURS.
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