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SCI DE HAUTE COURS

Active
Siren902 651 751SCI71140 Bourbon-LancyCréée le 30 août 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
600 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 902 651 751, SCI DE HAUTE COURS est une SCI créée le 30 août 2021. Elle est domiciliée 1 RUE du Sorbier, 71140 Bourbon-Lancy. SCI DE HAUTE COURS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par VERONIQUE MAZUEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE HAUTE COURS

Dénomination
SCI DE HAUTE COURS
SIREN
902 651 751
SIRET (siège)
902 651 751 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57902651751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 651 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 août 2021
Siège social
1 RUE du Sorbier, 71140, Bourbon-Lancy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE HAUTE COURS

Location, mise à disposition à titre onéreux

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Finances de SCI DE HAUTE COURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE HAUTE COURS

PG

PIERRE GELY

Autre

Depuis la création (30 août 2021) · 5 ans

PG

PAUL-LOUIS GELY

Autre

Depuis la création (30 août 2021) · 5 ans

MG

MARION GELY

Autre

Depuis la création (30 août 2021) · 5 ans

VM

VERONIQUE MAZUEL

Gérant

Depuis la création (30 août 2021) · 5 ans

Établissements de SCI DE HAUTE COURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71140 Bourbon-LancySiègeActif

    902 651 751 00015 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE HAUTE COURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2021

  • Acte

Conformité de SCI DE HAUTE COURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE HAUTE COURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE HAUTE COURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE HAUTE COURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE HAUTE COURS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2021

Questions fréquentes sur SCI DE HAUTE COURS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE HAUTE COURS ?

Le numéro SIREN de SCI DE HAUTE COURS est 902 651 751. Le SIRET de son siège social est 902 651 751 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57902651751.

Qui dirige SCI DE HAUTE COURS ?

SCI DE HAUTE COURS est dirigée par VERONIQUE MAZUEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE HAUTE COURS ?

Le siège social de SCI DE HAUTE COURS est situé 1 RUE du Sorbier, 71140 Bourbon-Lancy.

SCI DE HAUTE COURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE HAUTE COURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE HAUTE COURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE HAUTE COURS.