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SCI DE L'ABBAYE

Active
Siren438 213 746SCI54450 DOMEVRE-SUR-VEZOUZECréée le 20 juin 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 213 746, SCI DE L'ABBAYE est une SCI créée le 20 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 B rue de l'Abbaye M. Susset Guy, 54450 Domevre-sur-Vezouze. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par SYLVIE EBEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L'ABBAYE

Dénomination
SCI DE L'ABBAYE
SIREN
438 213 746
SIRET (siège)
438 213 746 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56438213746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 213 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 juin 2001
Siège social
44 B RUE DE L'ABBAYE M. SUSSET GUY, 54450, DOMEVRE-SUR-VEZOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ABBAYE

L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, LA MISE EN LOCATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'ABBAYE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ABBAYE

SE

SYLVIE EBEL

Gérant

Depuis la création (20 juin 2001) · 25 ans

GS

GUY SUSSET

Gérant

Depuis la création (20 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DE L'ABBAYE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54450 DOMEVRE-SUR-VEZOUZESiègeActif

    438 213 746 00011 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L'ABBAYE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ABBAYE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ABBAYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ABBAYE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ABBAYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ABBAYE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI DE L'ABBAYE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ABBAYE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ABBAYE est 438 213 746. Le SIRET de son siège social est 438 213 746 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56438213746.

Qui dirige SCI DE L'ABBAYE ?

SCI DE L'ABBAYE est dirigée par SYLVIE EBEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ABBAYE ?

Le siège social de SCI DE L'ABBAYE est situé 44 B rue de l'Abbaye M. Susset Guy, 54450 Domevre-sur-Vezouze.

SCI DE L'ABBAYE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ABBAYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ABBAYE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ABBAYE.