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SCI DE L'AGNY

Active
Siren344 874 417SCI38300 NIVOLAS-VERMELLECréée le 01 juillet 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 874 417, SCI DE L'AGNY est une SCI créée le 1er juillet 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve route Nationale Lieudit la Plaine, 38300 Nivolas-Vermelle. SCI DE L'AGNY relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ALAIN SUBLET, autre.

Fiche d'identité de SCI DE L'AGNY

Dénomination
SCI DE L'AGNY
SIREN
344 874 417
SIRET (siège)
344 874 417 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20344874417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 874 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
ROUTE NATIONALE LIEUDIT LA PLAINE, 38300, NIVOLAS-VERMELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'AGNY

Acquisition, construction, propriété, administration de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI DE L'AGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'AGNY

AS

ALAIN SUBLET

Autre

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

NS

NATHALIE SUBLET

Autre

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE L'AGNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 NIVOLAS-VERMELLESiègeActif

    344 874 417 00019 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L'AGNY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2007

  • Acte

Conformité de SCI DE L'AGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'AGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'AGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'AGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'AGNY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    SUBLET Roger nom d'usage : SUBLET n'est plus gérant. SUBLET Alain André nom d'usage : SUBLET devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    départ de SUBLET (Alain), gérant, révocation par jugement du TGI de Bourgoin-Jallieu du 27 juillet 2006.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI DE L'AGNY

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'AGNY ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'AGNY est 344 874 417. Le SIRET de son siège social est 344 874 417 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20344874417.

Qui dirige SCI DE L'AGNY ?

SCI DE L'AGNY est dirigée par ALAIN SUBLET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'AGNY ?

Le siège social de SCI DE L'AGNY est situé route Nationale Lieudit la Plaine, 38300 Nivolas-Vermelle.

SCI DE L'AGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'AGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'AGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'AGNY.