SCI DE L'AQUEDUC
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 011 439, SCI DE L'AQUEDUC est une SCI créée le 8 juillet 1992. Son siège social est situé 7 rue Pierre Loti Bp 20 357, 86000 Poitiers. SCI DE L'AQUEDUC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par CLAUDE TOITOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L'AQUEDUC
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'AQUEDUC
- SIREN
- 388 011 439
- SIRET (siège)
- 388 011 439 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88388011439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 011 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 juillet 1992
- Siège social
- 7 RUE PIERRE LOTI BP 20 357, 86000, POITIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'AQUEDUC
L'acquisition de tous immeubles, construits ou non et leur aménagement, la construction de tous bâtiments, à usage d'habitation.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DE L'AQUEDUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'AQUEDUC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 1992) · 34 ans
Établissements de SCI DE L'AQUEDUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86000 POITIERSSiègeActif
388 011 439 00014 · ouvert le 06 juillet 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE L'AQUEDUC
INPIConformité de SCI DE L'AQUEDUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'AQUEDUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L'AQUEDUC. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/57634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'AQUEDUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'AQUEDUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI DE L'AQUEDUC
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'AQUEDUC ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'AQUEDUC est 388 011 439. Le SIRET de son siège social est 388 011 439 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88388011439.
Qui dirige SCI DE L'AQUEDUC ?
SCI DE L'AQUEDUC est dirigée par CLAUDE TOITOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'AQUEDUC ?
Le siège social de SCI DE L'AQUEDUC est situé 7 rue Pierre Loti Bp 20 357, 86000 Poitiers.
SCI DE L'AQUEDUC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'AQUEDUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'AQUEDUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'AQUEDUC.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Poitiers