SCI DE L ARBOUSIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 46,0 k€
SCI DE L ARBOUSIER est une SCI immatriculée le 3 janvier 2006 sous le numéro SIREN 344 186 382. Elle est domiciliée 40 Rte de Socx, 59380 Quaedypre. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LUDOVIC PACCOU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- SCI DE L ARBOUSIER
- SIREN
- 344 186 382
- SIRET (siège)
- 344 186 382 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR75344186382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 186 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 46 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 janvier 2006
- Siège social
- 40 RTE DE SOCX, 59380, QUAEDYPRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L ARBOUSIER
Location d'immeubles
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Finances de SCI DE L ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L ARBOUSIER
INSEEBODACCARIANE SARL
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L ARBOUSIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59380 QUAEDYPRESiègeActif
344 186 382 00026 · ouvert le 09 décembre 2005 · NAF 6820B
- 59380 QUAEDYPREFermé
344 186 382 00018 · ouvert le 16 mars 1988 · NAF 702C
- 59670 CASSELFermé
344 186 382 00034 · ouvert le 09 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L ARBOUSIER
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DE L ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L ARBOUSIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI DE L ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de SCI DE L ARBOUSIER est 344 186 382. Le SIRET de son siège social est 344 186 382 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75344186382.
Qui dirige SCI DE L ARBOUSIER ?
SCI DE L ARBOUSIER est dirigée par LUDOVIC PACCOU, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L ARBOUSIER ?
Le siège social de SCI DE L ARBOUSIER est situé 40 Rte de Socx, 59380 Quaedypre.
SCI DE L ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARBOUSIER.
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