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SCI DE L'ARCHANGE

Active
Siren834 785 396SCI88000 EPINALCréée le 23 janvier 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 785 396, SCI DE L'ARCHANGE est une SCI créée le 23 janvier 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de la Tranchee, 88000 Epinal. SCI DE L'ARCHANGE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JACQUES BALLAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L'ARCHANGE

Dénomination
SCI DE L'ARCHANGE
SIREN
834 785 396
SIRET (siège)
834 785 396 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15834785396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 785 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 janvier 2018
Siège social
25 RUE DE LA TRANCHEE, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ARCHANGE

acquisition, conservation et exploitation d'un immeuble à l'adresse suivante: 4 chemin d'Uzefaing à EPINAL 88000 , suceptible d'être exploité dans le cadre de la conclusion d'un bail. acquisition, conservation et la mise en valeur de tout immeuble susceptible d'être exploité dans le cadre de la conclusion d'un bail. acquisition, conservation et la mise en valeur de tout terrain sur lequel sera édifié un immeuble susceptible d'être exploité dans le cadre de la conclusion d'un bail

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'ARCHANGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'ARCHANGE

AB

AURORE BALLAND

Autre

Depuis la création (23 janvier 2018) · 8 ans

JB

JACQUES BALLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2018) · 8 ans

DH

DANIELE HEILLIG

Autre

Depuis la création (23 janvier 2018) · 8 ans

JS

JOHN SELGRAD

Autre

Depuis la création (23 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DE L'ARCHANGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    834 785 396 00013 · ouvert le 18 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ARCHANGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2018

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ARCHANGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARCHANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ARCHANGE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)

    Décision du 20 mars 2026 · N° 26/00019

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)

    Décision du 09 mai 2025 · N° 25/00117

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ARCHANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ARCHANGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-23 · Début d'activité : 2018-01-18

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI DE L'ARCHANGE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARCHANGE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ARCHANGE est 834 785 396. Le SIRET de son siège social est 834 785 396 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15834785396.

Qui dirige SCI DE L'ARCHANGE ?

SCI DE L'ARCHANGE est dirigée par JACQUES BALLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ARCHANGE ?

Le siège social de SCI DE L'ARCHANGE est situé 25 rue de la Tranchee, 88000 Epinal.

SCI DE L'ARCHANGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ARCHANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ARCHANGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARCHANGE.

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