SCI DE L'ARCQUEBUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE L'ARCQUEBUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 1992, identifiée par le SIREN 384 991 865. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Liberte, 89240 Chevannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN LABE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'ARCQUEBUSE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ARCQUEBUSE
- SIREN
- 384 991 865
- SIRET (siège)
- 384 991 865 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR02384991865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 991 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 avril 1992
- Siège social
- 17 RUE DE LA LIBERTE, 89240, CHEVANNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ARCQUEBUSE
Acquisition, propriété, administration par voie de location ou autre d'un ensemble de biens et droits immobiliers
Finances de SCI DE L'ARCQUEBUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ARCQUEBUSE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2010
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L'ARCQUEBUSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89240 CHEVANNESSiègeActif
384 991 865 00021 · ouvert le 10 février 1992 · NAF 6820B
- 89000 AUXERREFermé
384 991 865 00013 · ouvert le 10 février 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ARCQUEBUSE
INPIComptes annuels de SCI DE L'ARCQUEBUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ARCQUEBUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'ARCQUEBUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARCQUEBUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ARCQUEBUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ARCQUEBUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'ARCQUEBUSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 avril 1992
Questions fréquentes sur SCI DE L'ARCQUEBUSE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARCQUEBUSE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ARCQUEBUSE est 384 991 865. Le SIRET de son siège social est 384 991 865 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02384991865.
Qui dirige SCI DE L'ARCQUEBUSE ?
SCI DE L'ARCQUEBUSE est dirigée par JEAN LABE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ARCQUEBUSE ?
Le siège social de SCI DE L'ARCQUEBUSE est situé 17 rue de la Liberte, 89240 Chevannes.
SCI DE L'ARCQUEBUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ARCQUEBUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ARCQUEBUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARCQUEBUSE.
Entreprises similaires
Même activité à Chevannes