Checkers

SCI DE L ATELIER

Active
Siren450 012 547SCI67840 KILSTETTCréée le 16 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
6,0 k€

SCI DE L ATELIER est une SCI immatriculée le 16 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 012 547. Elle est domiciliée 1 rue Ampere, 67840 Kilstett. SCI DE L ATELIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERIC SCHMITTHEISLER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L ATELIER

Dénomination
SCI DE L ATELIER
SIREN
450 012 547
SIRET (siège)
450 012 547 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92450012547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 012 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 octobre 2003
Siège social
1 RUE AMPERE, 67840, KILSTETT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE L ATELIER

Location immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L ATELIER

ES

ERIC SCHMITTHEISLER

Gérant

Depuis la création (16 octobre 2003) · 23 ans

P

PRO-FORMAT SA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DE L ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67840 KILSTETTSiègeActif

    450 012 547 00011 · ouvert le 07 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ATELIER

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI DE L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI DE L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ATELIER est 450 012 547. Le SIRET de son siège social est 450 012 547 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92450012547.

Qui dirige SCI DE L ATELIER ?

SCI DE L ATELIER est dirigée par ERIC SCHMITTHEISLER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ATELIER ?

Le siège social de SCI DE L ATELIER est situé 1 rue Ampere, 67840 Kilstett.

SCI DE L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ATELIER.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Kilstett

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Bas-Rhin en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.