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SCI DE L'ATELIER

Active
Siren794 734 483SCI75016 PARISCréée le 08 août 2013

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DE L'ATELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2013, identifiée par le SIREN 794 734 483. Le siège social de l'entreprise se trouve 132 av de Versailles, 75016 Paris. SCI DE L'ATELIER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PHILIPPE Aubert en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L'ATELIER

Dénomination
SCI DE L'ATELIER
SIREN
794 734 483
SIRET (siège)
794 734 483 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12794734483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 734 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 août 2013
Siège social
132 AV DE VERSAILLES, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ATELIER

Acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers et de valeurs mobilières, exclusivement à titre de compte propre.

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Finances de SCI DE L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ATELIER

FC

FRANCOIS Cezard

Autre

Depuis la création (08 août 2013) · 13 ans

6

6A CAPITAL & CONSEIL

Autre

B

BAZEO EUROPE SAS

Autre

C

CABS

Autre

Établissements de SCI DE L'ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    794 734 483 00017 · ouvert le 31 juillet 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L'ATELIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 08 août 2013

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ATELIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Cezard, François

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-08 · Début d'activité : 2013-07-31

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2013

Questions fréquentes sur SCI DE L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER est 794 734 483. Le SIRET de son siège social est 794 734 483 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12794734483.

Qui dirige SCI DE L'ATELIER ?

SCI DE L'ATELIER est dirigée par PHILIPPE Aubert, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ATELIER ?

Le siège social de SCI DE L'ATELIER est situé 132 av de Versailles, 75016 Paris.

SCI DE L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ATELIER.