SCI DE L'ATOME
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 306 415, SCI DE L'ATOME est une SCI créée le 17 juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Jean Charcot, 18230 Saint-Doulchard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCK TAUREAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L'ATOME
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ATOME
- SIREN
- 794 306 415
- SIRET (siège)
- 794 306 415 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR88794306415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 306 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 juillet 2013
- Siège social
- 7 RUE JEAN CHARCOT, 18230, SAINT-DOULCHARD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ATOME
Acquisition administration et exploitation par bail de tous immeubles
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Finances de SCI DE L'ATOME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ATOME
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juillet 2013) · 13 ans
Établissements de SCI DE L'ATOME
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 18230 SAINT-DOULCHARDSiègeActif
794 306 415 00033 · ouvert le 25 juin 2013 · NAF 6820B
- 18230 SAINT DOULCHARDFermé
794 306 415 00017 · ouvert le 25 juin 2013 · NAF 6820B
- 18000 BOURGESFermé
794 306 415 00025 · ouvert le 08 janvier 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ATOME
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DE L'ATOME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ATOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ATOME. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 06 janvier 2026 · N° 22/15346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/16405
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 janvier 1998 · N° 96-60.349
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 janvier 1998 · N° 96-60.407
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ATOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ATOME
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-17 · Début d'activité : 2013-06-25
- création
Date d'effet : 17 juillet 2013
Questions fréquentes sur SCI DE L'ATOME
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ATOME ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ATOME est 794 306 415. Le SIRET de son siège social est 794 306 415 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88794306415.
Qui dirige SCI DE L'ATOME ?
SCI DE L'ATOME est dirigée par FRANCK TAUREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ATOME ?
Le siège social de SCI DE L'ATOME est situé 7 rue Jean Charcot, 18230 Saint-Doulchard.
SCI DE L'ATOME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ATOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ATOME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ATOME.
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