SCI DE L'HORTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 867 284, SCI DE L'HORTE est une SCI créée le 20 novembre 2001. Son siège social est situé 77 bd Calmette, 30400 Villeneuve-les-Avignon. SCI DE L'HORTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANETTE GLEIZES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L'HORTE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'HORTE
- SIREN
- 439 867 284
- SIRET (siège)
- 439 867 284 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90439867284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 867 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 novembre 2001
- Siège social
- 77 BD CALMETTE, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'HORTE
Gestion et administration de biens immobiliers.
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Finances de SCI DE L'HORTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'HORTE
INSEEÉtablissements de SCI DE L'HORTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif
439 867 284 00010 · ouvert le 14 août 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'HORTE
INPIConformité de SCI DE L'HORTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'HORTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L'HORTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience des référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025001488
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'HORTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'HORTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- création
Date d'effet : 20 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DE L'HORTE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'HORTE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'HORTE est 439 867 284. Le SIRET de son siège social est 439 867 284 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90439867284.
Qui dirige SCI DE L'HORTE ?
SCI DE L'HORTE est dirigée par STEPHANETTE GLEIZES, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'HORTE ?
Le siège social de SCI DE L'HORTE est situé 77 bd Calmette, 30400 Villeneuve-les-Avignon.
SCI DE L'HORTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'HORTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'HORTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'HORTE.
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