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SCI DE L'OASIS

Active
Siren449 170 497SCI74270 CLARAFOND-ARCINECréée le 27 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
36,0 k€

SCI DE L'OASIS est une SCI immatriculée le 27 juin 2003 sous le numéro SIREN 449 170 497. Son siège social est situé 160 Che du Bois Jandau, 74270 Clarafond-Arcine. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RACHID HASSANE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'OASIS

Dénomination
SCI DE L'OASIS
SIREN
449 170 497
SIRET (siège)
449 170 497 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16449170497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 170 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
36 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 juin 2003
Siège social
160 CHE DU BOIS JANDAU, 74270, CLARAFOND-ARCINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'OASIS

Acquisition, propriété, construction, administration, exploitation directe ou indirecte, la gestion, la prise à bail, la mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis situés en France.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'OASIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'OASIS

RH

RACHID HASSANE

Autre

Depuis la création (27 juin 2003) · 23 ans

SV

SOPHIE VOLLE

Autre

Depuis la création (27 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DE L'OASIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 CLARAFOND-ARCINESiègeActif

    449 170 497 00019 · ouvert le 02 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'OASIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2021

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCI DE L'OASIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'OASIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI DE L'OASIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'OASIS ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'OASIS est 449 170 497. Le SIRET de son siège social est 449 170 497 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16449170497.

Qui dirige SCI DE L'OASIS ?

SCI DE L'OASIS est dirigée par RACHID HASSANE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'OASIS ?

Le siège social de SCI DE L'OASIS est situé 160 Che du Bois Jandau, 74270 Clarafond-Arcine.

SCI DE L'OASIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'OASIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'OASIS.

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