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SCI DE L ORNE

Active
Siren412 526 527SCI57120 RombasCréée le 11 juin 1997

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DE L ORNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 1997, identifiée par le SIREN 412 526 527. Elle est domiciliée 5 RUE de l'Usine, 57120 Rombas. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). BERNARD WEILAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L ORNE

Dénomination
SCI DE L ORNE
SIREN
412 526 527
SIRET (siège)
412 526 527 00020
N° TVA intracommunautaire
FR49412526527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 526 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 juin 1997
Siège social
5 RUE de l'Usine, 57120, Rombas
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE L ORNE

ACQUISITIO, GESTION, LOCATION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI DE L ORNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L ORNE

BW

BERNARD WEILAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 1997) · 29 ans

MB

Martine BAGARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 1997) · 29 ans

AW

Audrey WEILAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 1997) · 29 ans

BW

Barbara WEILAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 1997) · 29 ans

EV

Elisa VENTURINI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 1997) · 29 ans

AV

Alexandre VENTURINI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 1997) · 29 ans

Établissements de SCI DE L ORNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57120 RombasSiègeActif

    412 526 527 00020 · ouvert le 18 avril 2025 · NAF 6820B

  • 57120 ROMBASFermé

    412 526 527 00012 · ouvert le 22 mai 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L ORNE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 juin 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DE L ORNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ORNE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L ORNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1997

Questions fréquentes sur SCI DE L ORNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ORNE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ORNE est 412 526 527. Le SIRET de son siège social est 412 526 527 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49412526527.

Qui dirige SCI DE L ORNE ?

SCI DE L ORNE est dirigée par BERNARD WEILAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ORNE ?

Le siège social de SCI DE L ORNE est situé 5 RUE de l'Usine, 57120 Rombas.

SCI DE L ORNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ORNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ORNE.