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SCI DE L'ORVANNE

Active
Siren493 273 320SCI05000 GAPCréée le 25 février 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 273 320, SCI DE L'ORVANNE est une SCI créée le 25 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av d'Embrun la Luysanne B, 05000 Gap. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERNARD DESNAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'ORVANNE

Dénomination
SCI DE L'ORVANNE
SIREN
493 273 320
SIRET (siège)
493 273 320 00025
N° TVA intracommunautaire
FR00493273320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 273 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 février 2008
Siège social
18 AV D'EMBRUN LA LUYSANNE B, 05000, GAP
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ORVANNE

acquisition, aménagement, mise en valeur, administration, exploitation et location de tous immeubles

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Finances de SCI DE L'ORVANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ORVANNE

BD

BERNARD DESNAULT

Gérant

Depuis la création (25 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DE L'ORVANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    493 273 320 00025 · ouvert le 28 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 77780 BOURRON-MARLOTTEFermé

    493 273 320 00017 · ouvert le 13 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ORVANNE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 25 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ORVANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ORVANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ORVANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ORVANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ORVANNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant, Associé : DESNAULT Bernard Gérant : DESNAULT Sophie

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculée le 2008-02-25 · Début d'activité : 2008-01-28

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2008

Questions fréquentes sur SCI DE L'ORVANNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ORVANNE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ORVANNE est 493 273 320. Le SIRET de son siège social est 493 273 320 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00493273320.

Qui dirige SCI DE L'ORVANNE ?

SCI DE L'ORVANNE est dirigée par BERNARD DESNAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ORVANNE ?

Le siège social de SCI DE L'ORVANNE est situé 18 av d'Embrun la Luysanne B, 05000 Gap.

SCI DE L'ORVANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ORVANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ORVANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ORVANNE.