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SCI DE L OSNE

Active
Siren395 030 463SCI52320 SONCOURT-SUR-MARNECréée le 20 mai 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
457,35 €

SCI DE L OSNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 030 463. Le siège social de l'entreprise se trouve rue N 67, 52320 Soncourt-sur-Marne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JAMES ROTH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L OSNE

Dénomination
SCI DE L OSNE
SIREN
395 030 463
SIRET (siège)
395 030 463 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12395030463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 030 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 mai 1994
Siège social
RUE N 67, 52320, SONCOURT-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L OSNE

ACHAT ET EXPLOITATION DE BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI DE L OSNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L OSNE

JR

JAMES ROTH

Gérant

Depuis la création (20 mai 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DE L OSNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52320 SONCOURT-SUR-MARNESiègeActif

    395 030 463 00016 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L OSNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 1994

  • Acte

Conformité de SCI DE L OSNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L OSNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L OSNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L OSNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L OSNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI DE L OSNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L OSNE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L OSNE est 395 030 463. Le SIRET de son siège social est 395 030 463 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12395030463.

Qui dirige SCI DE L OSNE ?

SCI DE L OSNE est dirigée par JAMES ROTH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE L OSNE ?

Le siège social de SCI DE L OSNE est situé rue N 67, 52320 Soncourt-sur-Marne.

SCI DE L OSNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L OSNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L OSNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L OSNE.