Checkers

SCI DE L'OURS

Active
Siren447 474 354SCI10000 TROYESCréée le 19 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE L'OURS est une SCI immatriculée le 19 février 2003 sous le numéro SIREN 447 474 354. Son siège social est situé 15 rue Larivey Troyes, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD FIGIEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'OURS

Dénomination
SCI DE L'OURS
SIREN
447 474 354
SIRET (siège)
447 474 354 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13447474354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 474 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 février 2003
Siège social
15 RUE LARIVEY TROYES, 10000, TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'OURS

LA SOCIETE A POUR OBJET LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE PEUT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, DE CONSTRUCTION, D'ECHANGE, D'APPORTS OU AUTREMENT, LA CONSTRUCTION, LA REHABILITATION ET LA RENOVATION DE CES MEMES IMMEUBLES.

Finances de SCI DE L'OURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'OURS

BF

BERNARD FIGIEL

Gérant

Depuis la création (19 février 2003) · 23 ans

SF

SYLVIE FORTIER

Gérant

Depuis la création (19 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DE L'OURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    447 474 354 00019 · ouvert le 19 février 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'OURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE L'OURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'OURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L'OURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L'OURS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L'OURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2003

Questions fréquentes sur SCI DE L'OURS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'OURS ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'OURS est 447 474 354. Le SIRET de son siège social est 447 474 354 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13447474354.

Qui dirige SCI DE L'OURS ?

SCI DE L'OURS est dirigée par BERNARD FIGIEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'OURS ?

Le siège social de SCI DE L'OURS est situé 15 rue Larivey Troyes, 10000 Troyes.

SCI DE L'OURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'OURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'OURS.

Entreprises similaires

Même activité à Troyes

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Troyes

Entreprises du même secteur à Troyes

Entreprises à Troyes

Toutes les entreprises à Troyes