SCI DE L'OUSSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 386 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 511 595, SCI DE L'OUSSON est une SCI créée le 19 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve za de l’Ousson, 01300 Belley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAMIEN BOLON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'OUSSON
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'OUSSON
- SIREN
- 437 511 595
- SIRET (siège)
- 437 511 595 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55437511595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 511 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 385 695 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 avril 2001
- Siège social
- ZA DE L’OUSSON, 01300, BELLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'OUSSON
Construction d'un local professionnel sis ZAC de l'Ousson 01300 Belley l'administration l'exploitation par bail ou autre dudit immeuble
Finances de SCI DE L'OUSSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'OUSSON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 avril 2001) · 25 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 avril 2001) · 25 ans
Établissements de SCI DE L'OUSSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 BELLEYSiègeActif
437 511 595 00013 · ouvert le 06 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'OUSSON
INPIComptes annuels de SCI DE L'OUSSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'OUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'OUSSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'OUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'OUSSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'OUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'OUSSON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI DE L'OUSSON
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'OUSSON ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'OUSSON est 437 511 595. Le SIRET de son siège social est 437 511 595 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55437511595.
Qui dirige SCI DE L'OUSSON ?
SCI DE L'OUSSON est dirigée par DAMIEN BOLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'OUSSON ?
Le siège social de SCI DE L'OUSSON est situé za de l’Ousson, 01300 Belley.
SCI DE L'OUSSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'OUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'OUSSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'OUSSON.
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