SCI DE L OYAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 440 k€
SCI DE L OYAT est une SCI immatriculée le 3 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 830 714. Elle est domiciliée 391 av des Loritz Dolus-d'Oleron, 17550 Dolus d'Oleron. SCI DE L OYAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHANTAL BRIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L OYAT
INSEE- Dénomination
- SCI DE L OYAT
- SIREN
- 502 830 714
- SIRET (siège)
- 502 830 714 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49502830714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 830 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 440 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 mars 2008
- Siège social
- 391 AV DES LORITZ DOLUS-D'OLERON, 17550, DOLUS D'OLERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L OYAT
propriété et gestion a titré civil de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles
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Finances de SCI DE L OYAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L OYAT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2026
Anciens dirigeants (1)
Claude Daniel Camille. Co-gérant associé indéfiniment responsable : BRIERE Chantal Yvonne Marthe CABANE
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de mars 2008 à juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L OYAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17550 DOLUS D'OLERONSiègeActif
502 830 714 00015 · ouvert le 04 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L OYAT
INPIConformité de SCI DE L OYAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L OYAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L OYAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L OYAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L OYAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIERE Chantal Yvonne Marthe ; Associé indéfiniment responsable : CABANE Clarisse, Michèle, Geneviève, Christiane ; Associé indéfiniment responsable : CABANE Maud, Danièle, Hélène
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARENNES
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-03-03 · Début d'activité : 2008-02-04
- création
Date d'effet : 03 mars 2008
Questions fréquentes sur SCI DE L OYAT
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L OYAT ?
Le numéro SIREN de SCI DE L OYAT est 502 830 714. Le SIRET de son siège social est 502 830 714 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49502830714.
Qui dirige SCI DE L OYAT ?
SCI DE L OYAT est dirigée par CHANTAL BRIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L OYAT ?
Le siège social de SCI DE L OYAT est situé 391 av des Loritz Dolus-d'Oleron, 17550 Dolus d'Oleron.
SCI DE L OYAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L OYAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L OYAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L OYAT.
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