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SCI DE L OZE

Active
Siren353 764 806SCI21540 BLAISY-BASCréée le 14 mars 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 764 806, SCI DE L OZE est une SCI créée le 14 mars 1990. Elle est domiciliée Blaisy-bas, 21540 Blaisy-Bas. SCI DE L OZE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PIERRE FRELET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L OZE

Dénomination
SCI DE L OZE
SIREN
353 764 806
SIRET (siège)
353 764 806 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67353764806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 764 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mars 1990
Siège social
Blaisy-bas, 21540, BLAISY-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L OZE

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L OZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L OZE

PF

PIERRE FRELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2008

BF

BERTRAND FRELET

Associé indéfiniment responsable

BF

BRIGITTE FRELET

Associé indéfiniment responsable

SF

SYLVIE FRELET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE L OZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21540 BLAISY-BASSiègeActif

    353 764 806 00017 · ouvert le 31 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L OZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2008

  • Acte

Conformité de SCI DE L OZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L OZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L OZE. Elle date de 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L OZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L OZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : FRELET Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI DE L OZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L OZE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L OZE est 353 764 806. Le SIRET de son siège social est 353 764 806 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67353764806.

Qui dirige SCI DE L OZE ?

SCI DE L OZE est dirigée par PIERRE FRELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L OZE ?

Le siège social de SCI DE L OZE est situé Blaisy-bas, 21540 Blaisy-Bas.

SCI DE L OZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L OZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L OZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L OZE.

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