SCI DE L OZE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 764 806, SCI DE L OZE est une SCI créée le 14 mars 1990. Elle est domiciliée Blaisy-bas, 21540 Blaisy-Bas. SCI DE L OZE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PIERRE FRELET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L OZE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L OZE
- SIREN
- 353 764 806
- SIRET (siège)
- 353 764 806 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR67353764806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 764 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 mars 1990
- Siège social
- Blaisy-bas, 21540, BLAISY-BAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L OZE
Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DE L OZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L OZE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2008
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L OZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21540 BLAISY-BASSiègeActif
353 764 806 00017 · ouvert le 31 janvier 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L OZE
INPIConformité de SCI DE L OZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L OZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L OZE. Elle date de 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 juin 2006 · N° 04-10.680
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L OZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L OZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : FRELET Pierre.
- création
Date d'effet : 14 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI DE L OZE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L OZE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L OZE est 353 764 806. Le SIRET de son siège social est 353 764 806 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67353764806.
Qui dirige SCI DE L OZE ?
SCI DE L OZE est dirigée par PIERRE FRELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L OZE ?
Le siège social de SCI DE L OZE est situé Blaisy-bas, 21540 Blaisy-Bas.
SCI DE L OZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L OZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L OZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L OZE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Blaisy-Bas
- LES CHARMES21540 Blaisy-Bas
- ALICEL21540 Blaisy-Bas
- LES TROIS POTES21540 Blaisy-Bas
- SCI DES ECHANNAIS21540 Blaisy-Bas
- LUKA21540 Blaisy-Bas
- SCI DE LA VALLEE21540 Blaisy-Bas
- PALMER21540 Blaisy-Bas
- SCI LES HAUTS DE CHARME21540 Blaisy-Bas
- AU GRAND BREUIL21540 Blaisy-Bas
- C.K21540 Blaisy-Bas
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Blaisy-Bas
Entreprises du même secteur à Blaisy-Bas
Entreprises à Blaisy-Bas
Toutes les entreprises à Blaisy-Bas
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Côte-d'Or en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
