Checkers

SCI DE L'OZON

Active
Siren392 129 698SCI58380 LUCENAY LES AIXCréée le 24 août 1993

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 129 698, SCI DE L'OZON est une SCI créée le 24 août 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue 7 rue d'Ozon, 58380 Lucenay les Aix. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par YVES MARCHANDISSE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L'OZON

Dénomination
SCI DE L'OZON
SIREN
392 129 698
SIRET (siège)
392 129 698 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72392129698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 129 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
24 août 1993
Siège social
7 RUE 7 RUE D'OZON, 58380, LUCENAY LES AIX
Établissements
1
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'OZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'OZON

TB

THERESE BAZ

Autre

Depuis la création (24 août 1993) · 33 ans

YM

YVES MARCHANDISSE

Gérant

Depuis la création (24 août 1993) · 33 ans

U

ULYS TECHNOLOGY (STE DE DROIT BELGE)

Autre

Depuis la création (24 août 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DE L'OZON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58380 LUCENAY LES AIXSiègeFermé

    392 129 698 00016 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L'OZON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 1993

  • Acte

Conformité de SCI DE L'OZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'OZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'OZON. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'OZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'OZON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1993

Questions fréquentes sur SCI DE L'OZON

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'OZON ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'OZON est 392 129 698. Le SIRET de son siège social est 392 129 698 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72392129698.

Qui dirige SCI DE L'OZON ?

SCI DE L'OZON est dirigée par YVES MARCHANDISSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'OZON ?

Le siège social de SCI DE L'OZON est situé 7 rue 7 rue d'Ozon, 58380 Lucenay les Aix.

SCI DE L'OZON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'OZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'OZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'OZON.

Entreprises similaires

Même activité (location de logements), en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Lucenay les Aix

Toutes les entreprises à Lucenay les Aix