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SCI DE LA BERNOUNE

Active
Siren443 689 260SCI46140 ALBASCréée le 17 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
38,3 k€

SCI DE LA BERNOUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 689 260. Elle est domiciliée Circofoul, 46140 Albas. SCI DE LA BERNOUNE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ARNAUD PELVILLAIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA BERNOUNE

Dénomination
SCI DE LA BERNOUNE
SIREN
443 689 260
SIRET (siège)
443 689 260 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36443689260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 689 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 259 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 octobre 2002
Siège social
CIRCOFOUL, 46140, ALBAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BERNOUNE

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS BIENS IMMOBILIERS EN FRANCE, QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA BERNOUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA BERNOUNE

AP

ARNAUD PELVILLAIN

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

FP

FRANCIS PELVILLAIN

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

DP

DIDIER PELVILLAIN

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE LA BERNOUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46140 ALBASSiègeActif

    443 689 260 00018 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA BERNOUNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE LA BERNOUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BERNOUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA BERNOUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BERNOUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA BERNOUNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE LA BERNOUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BERNOUNE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BERNOUNE est 443 689 260. Le SIRET de son siège social est 443 689 260 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36443689260.

Qui dirige SCI DE LA BERNOUNE ?

SCI DE LA BERNOUNE est dirigée par ARNAUD PELVILLAIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BERNOUNE ?

Le siège social de SCI DE LA BERNOUNE est situé Circofoul, 46140 Albas.

SCI DE LA BERNOUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BERNOUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BERNOUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BERNOUNE.