SCI DE LA BORCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA BORCELLE est une SCI immatriculée le 12 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 234 066. Elle est domiciliée 345 MTE des Scieries, 42670 Écoche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL LABROSSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE LA BORCELLE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA BORCELLE
- SIREN
- 493 234 066
- SIRET (siège)
- 493 234 066 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93493234066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 234 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2006
- Siège social
- 345 MTE des Scieries, 42670, Écoche
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA BORCELLE
L'acquisition de terrains, prés, étangs, sur les communes de SAINT RACHO et MUSSY SOUS DUN (Saône et Loire) l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits terrains, prés étangs, et de tous autres terrains de même nature dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation desdits terrains
Finances de SCI DE LA BORCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA BORCELLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE LA BORCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42670 ÉcocheSiègeActif
493 234 066 00014 · ouvert le 07 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA BORCELLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE LA BORCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA BORCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA BORCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BORCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA BORCELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA BORCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA BORCELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LABROSSE Pascal Jacques ; Associé indéfiniment responsable : LABROSSE Léo
- création
Date d'effet : 12 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI DE LA BORCELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BORCELLE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA BORCELLE est 493 234 066. Le SIRET de son siège social est 493 234 066 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93493234066.
Qui dirige SCI DE LA BORCELLE ?
SCI DE LA BORCELLE est dirigée par PASCAL LABROSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA BORCELLE ?
Le siège social de SCI DE LA BORCELLE est situé 345 MTE des Scieries, 42670 Écoche.
SCI DE LA BORCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA BORCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA BORCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BORCELLE.
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