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SCI DE LA BORNE

Active
Siren813 555 174SCI43000 LE PUY-EN-VELAYCréée le 17 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA BORNE est une SCI immatriculée le 17 septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 555 174. Son siège social est situé 43 B bd Marechal Joffre, 43000 Le Puy-en-Velay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FABIEN COZE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA BORNE

Dénomination
SCI DE LA BORNE
SIREN
813 555 174
SIRET (siège)
813 555 174 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34813555174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 555 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2015
Siège social
43 B BD MARECHAL JOFFRE, 43000, LE PUY-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BORNE

Acquisition, gestion et administration par bail, location ou autrement, négociation, promotion, construction de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA BORNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA BORNE

FC

FABIEN COZE

Gérant

Depuis la création (17 septembre 2015) · 11 ans

RC

ROMAIN COZE

Gérant

Depuis la création (17 septembre 2015) · 11 ans

NC

NATHALIE COZE

Autre

Depuis la création (17 septembre 2015) · 11 ans

WC

WILLIAM COZE

Autre

Depuis la création (17 septembre 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DE LA BORNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif

    813 555 174 00016 · ouvert le 28 août 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA BORNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA BORNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA BORNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA BORNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BORNE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA BORNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-08-28

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2015

Questions fréquentes sur SCI DE LA BORNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BORNE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BORNE est 813 555 174. Le SIRET de son siège social est 813 555 174 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34813555174.

Qui dirige SCI DE LA BORNE ?

SCI DE LA BORNE est dirigée par FABIEN COZE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BORNE ?

Le siège social de SCI DE LA BORNE est situé 43 B bd Marechal Joffre, 43000 Le Puy-en-Velay.

SCI DE LA BORNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BORNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BORNE.

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