SCI DE LA BOSQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA BOSQUE est une SCI immatriculée le 4 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 679 730. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 av Henri Malacrida, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JACQUELINE HUGUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE LA BOSQUE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA BOSQUE
- SIREN
- 404 679 730
- SIRET (siège)
- 404 679 730 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR06404679730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 679 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 avril 1996
- Siège social
- 33 AV HENRI MALACRIDA, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA BOSQUE
acquisition, administration, gestion par location nue ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous biens immobiliers notamment d'un immeuble sis a Aix en Provence 67, cours Mirabeau
Finances de SCI DE LA BOSQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA BOSQUE
INSEEÉtablissements de SCI DE LA BOSQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
404 679 730 00022 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 6820B
- 13080 AIX EN PROVENCEFermé
404 679 730 00014 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA BOSQUE
INPIComptes annuels de SCI DE LA BOSQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA BOSQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA BOSQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BOSQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA BOSQUE. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 février 1989 · N° 87-11.156
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA BOSQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA BOSQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 04 avril 1996
Questions fréquentes sur SCI DE LA BOSQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BOSQUE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA BOSQUE est 404 679 730. Le SIRET de son siège social est 404 679 730 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06404679730.
Qui dirige SCI DE LA BOSQUE ?
SCI DE LA BOSQUE est dirigée par JACQUELINE HUGUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA BOSQUE ?
Le siège social de SCI DE LA BOSQUE est situé 33 av Henri Malacrida, 13100 Aix-en-Provence.
SCI DE LA BOSQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA BOSQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA BOSQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BOSQUE.
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