SCI DE LA BRUNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DE LA BRUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 720 572. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de la Brune, 30870 Clarensac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARLENE FRAISSE, autre.
Fiche d'identité de SCI DE LA BRUNE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA BRUNE
- SIREN
- 431 720 572
- SIRET (siège)
- 431 720 572 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74431720572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 720 572
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 mai 2000
- Siège social
- 1 CHE DE LA BRUNE, 30870, CLARENSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA BRUNE
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INSEEÉtablissements de SCI DE LA BRUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30870 CLARENSACSiègeActif
431 720 572 00012 · ouvert le 30 mai 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA BRUNE
INPIConformité de SCI DE LA BRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA BRUNE. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 février 1992 · N° 88-15.357
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE LA BRUNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2000
Questions fréquentes sur SCI DE LA BRUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BRUNE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA BRUNE est 431 720 572. Le SIRET de son siège social est 431 720 572 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74431720572.
Qui dirige SCI DE LA BRUNE ?
SCI DE LA BRUNE est dirigée par MARLENE FRAISSE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA BRUNE ?
Le siège social de SCI DE LA BRUNE est situé 1 Che de la Brune, 30870 Clarensac.
SCI DE LA BRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA BRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BRUNE.
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