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SCI DE LA BUTTE

Active
Siren379 544 059SCI75018 ParisCréée le 09 octobre 1990

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions48 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 544 059, SCI DE LA BUTTE est une SCI créée le 9 octobre 1990. Son siège social est situé 3 B RUE d'Orchampt, 75018 Paris. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANGELA LAMBERT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA BUTTE

Dénomination
SCI DE LA BUTTE
SIREN
379 544 059
SIRET (siège)
379 544 059 00049
N° TVA intracommunautaire
FR17379544059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 544 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 octobre 1990
Siège social
3 B RUE d'Orchampt, 75018, Paris
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BUTTE

GESTION, ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR DE TOUS TERRAINS OU DE TOUSIMMEUBLES SITUES EN FRANCE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA BUTTE

AL

ANGELA LAMBERT

Gérant

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2026

CM

CLAIRE MOUSCADET

Associé indéfiniment responsable

LM

LAURA MOUSCADET

Associé indéfiniment responsable

LM

LUCIE MOUSCADET

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PM

Philippe Mouscadet,

Gérant · jusqu'à juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA BUTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75018 ParisSiègeActif

    379 544 059 00049 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820B

  • 75010 ParisFermé

    379 544 059 00015 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA BUTTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 juin 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DE LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA BUTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Gérant partant : Mouscadet, Philippe ; nomination du Gérant : Lambert, nom d'usage : Mouscadet, Angela Mary

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI DE LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE est 379 544 059. Le SIRET de son siège social est 379 544 059 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17379544059.

Qui dirige SCI DE LA BUTTE ?

SCI DE LA BUTTE est dirigée par ANGELA LAMBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BUTTE ?

Le siège social de SCI DE LA BUTTE est situé 3 B RUE d'Orchampt, 75018 Paris.

SCI DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BUTTE.

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