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SCI DE LA CELLE

Active
Siren443 964 291SCI83170 LA CELLECréée le 28 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA CELLE est une SCI immatriculée le 28 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 964 291. Elle est domiciliée Marthe Quartier, 83170 La Celle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL BEGARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA CELLE

Dénomination
SCI DE LA CELLE
SIREN
443 964 291
SIRET (siège)
443 964 291 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47443964291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 964 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
MARTHE QUARTIER, 83170, LA CELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CELLE

acquisition, échange, apport, prise à bail avec ou sans promesse de vente, achat de tous ses immeubles ou biens bâtis ou non bâtis ainsi que leur mise en valeur

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA CELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA CELLE

LB

LAURENCE BEGARD

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

MB

MICHEL BEGARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

AB

ANNAICK BEGARD

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE LA CELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 LA CELLESiègeActif

    443 964 291 00019 · ouvert le 09 novembre 1970 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA CELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA CELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA CELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA CELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA CELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE LA CELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CELLE est 443 964 291. Le SIRET de son siège social est 443 964 291 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47443964291.

Qui dirige SCI DE LA CELLE ?

SCI DE LA CELLE est dirigée par MICHEL BEGARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CELLE ?

Le siège social de SCI DE LA CELLE est situé Marthe Quartier, 83170 La Celle.

SCI DE LA CELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CELLE.

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