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SCI DE LA CHAPELLE

Active
Siren504 236 555SCI07100 BOULIEU-LES-ANNONAYCréée le 15 mai 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 236 555. Son siège social est situé 5 Lot les Fontanes, 07100 Boulieu-les-Annonay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GREGORY BUFFAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA CHAPELLE

Dénomination
SCI DE LA CHAPELLE
SIREN
504 236 555
SIRET (siège)
504 236 555 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12504236555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 236 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mai 2008
Siège social
5 LOT LES FONTANES, 07100, BOULIEU-LES-ANNONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CHAPELLE

Acquisition par voie d'achat ou apport, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, la vente de ces mêmes biens et droit pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

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Finances de SCI DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CHAPELLE

GB

GREGORY BUFFAT

Autre

Depuis la création (15 mai 2008) · 18 ans

LS

LIONEL SONIER

Autre

Depuis la création (15 mai 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07100 BOULIEU-LES-ANNONAYSiègeActif

    504 236 555 00018 · ouvert le 11 avril 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2008

  • Acte

Conformité de SCI DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CHAPELLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-05-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE est 504 236 555. Le SIRET de son siège social est 504 236 555 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12504236555.

Qui dirige SCI DE LA CHAPELLE ?

SCI DE LA CHAPELLE est dirigée par GREGORY BUFFAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI DE LA CHAPELLE est situé 5 Lot les Fontanes, 07100 Boulieu-les-Annonay.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CHAPELLE.