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SCI DE LA CHENAIE

Active
Siren493 834 477SCI31840 AUSSONNECréée le 16 janvier 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA CHENAIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 834 477. Elle est domiciliée Che de Laubarede, 31840 Aussonne. SCI DE LA CHENAIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER BRUNEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA CHENAIE

Dénomination
SCI DE LA CHENAIE
SIREN
493 834 477
SIRET (siège)
493 834 477 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36493834477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 834 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 janvier 2007
Siège social
CHE DE LAUBAREDE, 31840, AUSSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CHENAIE

Achat, location, gestion de tous immeubles -

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA CHENAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CHENAIE

XB

XAVIER BRUNEL

Autre

Depuis la création (16 janvier 2007) · 19 ans

JB

JEAN BRUNEL

Autre

Depuis la création (16 janvier 2007) · 19 ans

EC

ELISABETH CAMPET

Autre

Depuis la création (16 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DE LA CHENAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31840 AUSSONNESiègeActif

    493 834 477 00017 · ouvert le 20 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA CHENAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2007

  • Acte

Conformité de SCI DE LA CHENAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CHENAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CHENAIE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CHENAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CHENAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI DE LA CHENAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CHENAIE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CHENAIE est 493 834 477. Le SIRET de son siège social est 493 834 477 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36493834477.

Qui dirige SCI DE LA CHENAIE ?

SCI DE LA CHENAIE est dirigée par XAVIER BRUNEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CHENAIE ?

Le siège social de SCI DE LA CHENAIE est situé Che de Laubarede, 31840 Aussonne.

SCI DE LA CHENAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CHENAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CHENAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CHENAIE.

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