SCI DE LA CONCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA CONCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 2019, identifiée par le SIREN 852 996 818. Son siège social est situé 58 rue de la Conche, 38660 Le Touvet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MARC PIOLLAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE LA CONCHE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA CONCHE
- SIREN
- 852 996 818
- SIRET (siège)
- 852 996 818 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01852996818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 996 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 août 2019
- Siège social
- 58 RUE DE LA CONCHE, 38660, LE TOUVET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA CONCHE
Acquisition par voie d'achat, apport, échange, construction, prise à bail, propriété, administration par bail ou autrement, gestion et mise en valeur de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI DE LA CONCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA CONCHE
INSEEÉtablissements de SCI DE LA CONCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 LE TOUVETSiègeActif
852 996 818 00013 · ouvert le 26 juillet 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA CONCHE
INPIComptes annuels de SCI DE LA CONCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA CONCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA CONCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CONCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA CONCHE. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-20.286
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA CONCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA CONCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-07-26
- création
Date d'effet : 05 août 2019
Questions fréquentes sur SCI DE LA CONCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CONCHE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA CONCHE est 852 996 818. Le SIRET de son siège social est 852 996 818 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01852996818.
Qui dirige SCI DE LA CONCHE ?
SCI DE LA CONCHE est dirigée par JEAN-MARC PIOLLAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA CONCHE ?
Le siège social de SCI DE LA CONCHE est situé 58 rue de la Conche, 38660 Le Touvet.
SCI DE LA CONCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA CONCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA CONCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CONCHE.
Entreprises similaires
Même activité à Le Touvet