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SCI DE LA CUEILLE

Active
Siren442 993 481SCI86600 CURZAY SUR VONNECréée le 02 août 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
500 €

SCI DE LA CUEILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2002, identifiée par le SIREN 442 993 481. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cueille, 86600 Curzay sur Vonne. SCI DE LA CUEILLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JACQUES JOYEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA CUEILLE

Dénomination
SCI DE LA CUEILLE
SIREN
442 993 481
SIRET (siège)
442 993 481 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42442993481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 993 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 août 2002
Siège social
LA CUEILLE, 86600, CURZAY SUR VONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CUEILLE

Gestion immobilière.

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Finances de SCI DE LA CUEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CUEILLE

JJ

JACQUES JOYEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

PJ

PIERRE JOYEUX

Autre

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

NJ

NICOLAS JOYEUX

Autre

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

PJ

PHILIPPE JOYEUX

Autre

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

MM

MARIE-PAULE MENNETEAU

Autre

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE LA CUEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86600 CURZAY SUR VONNESiègeActif

    442 993 481 00013 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA CUEILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2002

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE LA CUEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CUEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CUEILLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CUEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CUEILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2002

Questions fréquentes sur SCI DE LA CUEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CUEILLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CUEILLE est 442 993 481. Le SIRET de son siège social est 442 993 481 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42442993481.

Qui dirige SCI DE LA CUEILLE ?

SCI DE LA CUEILLE est dirigée par JACQUES JOYEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CUEILLE ?

Le siège social de SCI DE LA CUEILLE est situé La Cueille, 86600 Curzay sur Vonne.

SCI DE LA CUEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CUEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CUEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CUEILLE.