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SCI DE LA CUVE

Active
Siren441 454 972Société civile54800 SAINT-MARCELCréée le 28 mars 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
480 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 454 972, SCI DE LA CUVE est une société civile créée le 28 mars 2002. Son siège social est situé 2 Gr rue Mr Sanson Emmanuel, 54800 Saint-Marcel. SCI DE LA CUVE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). EMMANUEL SANSON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA CUVE

Dénomination
SCI DE LA CUVE
SIREN
441 454 972
SIRET (siège)
441 454 972 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66441454972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 454 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
480 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 mars 2002
Siège social
2 GR RUE MR SANSON EMMANUEL, 54800, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DE LA CUVE

L'acquisition, la construction, la gestion, l'en- tretien et la mise en valeur par tous moyens de tous immeubles Leur location, soit en bloc, soit par fractions La réalisation de tous travaux d'amélioration et de toutes installation nouvelles, conformément à la destination dudit immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA CUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CUVE

ES

EMMANUEL SANSON

Liquidateur

En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA CUVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54800 SAINT-MARCELSiègeActif

    441 454 972 00015 · ouvert le 19 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA CUVE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE LA CUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CUVE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CUVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Liquidateur : SANSON Emmanuel, Jean, Jacques

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI DE LA CUVE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CUVE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CUVE est 441 454 972. Le SIRET de son siège social est 441 454 972 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66441454972.

Qui dirige SCI DE LA CUVE ?

SCI DE LA CUVE est dirigée par EMMANUEL SANSON, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CUVE ?

Le siège social de SCI DE LA CUVE est situé 2 Gr rue Mr Sanson Emmanuel, 54800 Saint-Marcel.

SCI DE LA CUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CUVE.