SCI DE LA DOUVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 198 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 305 914, SCI DE LA DOUVE est une SCI créée le 23 avril 2004. Son siège social est situé 6 rue Bluet Domaine de la Croisette, 49080 Bouchemaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES LEVEQUE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE LA DOUVE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA DOUVE
- SIREN
- 453 305 914
- SIRET (siège)
- 453 305 914 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64453305914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 305 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 198 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2004
- Siège social
- 6 RUE BLUET DOMAINE DE LA CROISETTE, 49080, BOUCHEMAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA DOUVE
Acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers et gestion desdits biens
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Finances de SCI DE LA DOUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA DOUVE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2025
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE LA DOUVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49080 BOUCHEMAINESiègeFermé
453 305 914 00013 · ouvert le 05 avril 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA DOUVE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE LA DOUVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA DOUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA DOUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA DOUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA DOUVE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2018 · N° 17-13.997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 1991 · N° 91-44.836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA DOUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA DOUVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : LEVEQUE Jacques
- création
Date d'effet : 23 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI DE LA DOUVE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA DOUVE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA DOUVE est 453 305 914. Le SIRET de son siège social est 453 305 914 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64453305914.
Qui dirige SCI DE LA DOUVE ?
SCI DE LA DOUVE est dirigée par JACQUES LEVEQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA DOUVE ?
Le siège social de SCI DE LA DOUVE est situé 6 rue Bluet Domaine de la Croisette, 49080 Bouchemaine.
SCI DE LA DOUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA DOUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA DOUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA DOUVE.
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