SCI DE LA MALPLANCHE

Active

Siren344 935 176SCI25320 CHEMAUDIN ET VAUXCréée le 30 mai 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 152,45 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 935 176, SCI DE LA MALPLANCHE est une SCI créée le 30 mai 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Maloubier, 25320 Chemaudin et Vaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMMANUEL GAVIGNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA MALPLANCHE

INSEE

Dénomination: SCI DE LA MALPLANCHE
SIREN: 344 935 176
SIRET (siège): 344 935 176 00026
N° TVA intracommunautaire: FR34344935176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 344 935 176
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 152,45 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 mai 1988
Siège social: 5 RUE DU MALOUBIER, 25320, CHEMAUDIN ET VAUX
Établissements: 2
Statut: Active

Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DE LA MALPLANCHE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI DE LA MALPLANCHE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA MALPLANCHE

INSEEBODACC

EMMANUEL GAVIGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2024

YVAN GAVIGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA MALPLANCHE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25320 CHEMAUDIN ET VAUXSiègeActif
344 935 176 00026 · ouvert le 13 septembre 2024 · NAF 6820B
25320 CHEMAUDIN ET VAUXFermé
344 935 176 00018 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA MALPLANCHE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2024

Acte

Dépôt du 14 octobre 2024

Acte

Dépôt du 20 septembre 2024

Acte

Comptes annuels de SCI DE LA MALPLANCHE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA MALPLANCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA MALPLANCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA MALPLANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA MALPLANCHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA MALPLANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA MALPLANCHE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 octobre 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAVIGNET Emmanuel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAVIGNET Yvan

19 mars 2025création
Date d'effet : 30 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI DE LA MALPLANCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA MALPLANCHE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA MALPLANCHE est 344 935 176. Le SIRET de son siège social est 344 935 176 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34344935176.

Qui dirige SCI DE LA MALPLANCHE ?

SCI DE LA MALPLANCHE est dirigée par EMMANUEL GAVIGNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA MALPLANCHE ?

Le siège social de SCI DE LA MALPLANCHE est situé 5 rue du Maloubier, 25320 Chemaudin et Vaux.