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SCI DE LA MOTHE

Active
Siren393 289 186SCI75015 PARISCréée le 13 décembre 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 289 186, SCI DE LA MOTHE est une SCI créée le 13 décembre 1993. Elle est domiciliée 69 rue Lecourbe, 75015 Paris. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). TAFFANEL DE BIGAULT DE CAZENOVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA MOTHE

Dénomination
SCI DE LA MOTHE
SIREN
393 289 186
SIRET (siège)
393 289 186 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19393289186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 289 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 décembre 1993
Siège social
69 RUE LECOURBE, 75015, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA MOTHE

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTATION ET L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI DE LA MOTHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA MOTHE

TD

TAFFANEL DE BIGAULT DE CAZENOVE

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1993) · 32 ans

D

DE TAFFANEL DE LA JONQUIERE JEAN

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI DE LA MOTHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    393 289 186 00016 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA MOTHE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 24 août 2000

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI DE LA MOTHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA MOTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA MOTHE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA MOTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA MOTHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DE LA MOTHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA MOTHE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA MOTHE est 393 289 186. Le SIRET de son siège social est 393 289 186 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19393289186.

Qui dirige SCI DE LA MOTHE ?

SCI DE LA MOTHE est dirigée par TAFFANEL DE BIGAULT DE CAZENOVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA MOTHE ?

Le siège social de SCI DE LA MOTHE est situé 69 rue Lecourbe, 75015 Paris.

SCI DE LA MOTHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA MOTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA MOTHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA MOTHE.