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SCI DE LA NOUE

Active
Siren382 254 480SCI34110 FRONTIGNANCréée le 01 juin 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions67 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA NOUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifiée par le SIREN 382 254 480. Elle est domiciliée 3 Imp Normandie, 34110 Frontignan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDE MAILLY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA NOUE

Dénomination
SCI DE LA NOUE
SIREN
382 254 480
SIRET (siège)
382 254 480 00033
N° TVA intracommunautaire
FR61382254480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 254 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2010
Siège social
3 IMP NORMANDIE, 34110, FRONTIGNAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA NOUE

L'acquisition, l'administration, l'exploitation par bail, la location, bail à construction, crédit-bail immobilier ou autrement, de tous biens et droits immobiliers et immeubles, bâtis ou non...

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Finances de SCI DE LA NOUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA NOUE

DB

DAPHNEE BROCA

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

LB

LISON BROCA

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

CM

CLAUDE MAILLY

Gérant

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DE LA NOUE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34110 FRONTIGNANSiègeActif

    382 254 480 00033 · ouvert le 09 juillet 2019 · NAF 6820B

  • 21600 LONGVICFermé

    382 254 480 00017 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    382 254 480 00025 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA NOUE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 août 2019

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI DE LA NOUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA NOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

67 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA NOUE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA NOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA NOUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2019-08-19 · Début d'activité : 2019-07-09

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI DE LA NOUE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA NOUE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA NOUE est 382 254 480. Le SIRET de son siège social est 382 254 480 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61382254480.

Qui dirige SCI DE LA NOUE ?

SCI DE LA NOUE est dirigée par CLAUDE MAILLY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA NOUE ?

Le siège social de SCI DE LA NOUE est situé 3 Imp Normandie, 34110 Frontignan.

SCI DE LA NOUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA NOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA NOUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA NOUE.

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