SCI DE LA NUEE BLEUE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DE LA NUEE BLEUE est une SCI immatriculée le 30 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 737 284. Son siège social est situé 6 rue Nicolas Poussin, 67206 Mittelhausbergen. SCI DE LA NUEE BLEUE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANNE BRIGNOL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE LA NUEE BLEUE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA NUEE BLEUE
- SIREN
- 434 737 284
- SIRET (siège)
- 434 737 284 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR13434737284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 737 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 mars 2001
- Siège social
- 6 RUE NICOLAS POUSSIN, 67206, MITTELHAUSBERGEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA NUEE BLEUE
LOCATION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI DE LA NUEE BLEUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA NUEE BLEUE
INSEEÉtablissements de SCI DE LA NUEE BLEUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67206 MITTELHAUSBERGENSiègeActif
434 737 284 00019 · ouvert le 30 mars 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE LA NUEE BLEUE
INPIConformité de SCI DE LA NUEE BLEUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA NUEE BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA NUEE BLEUE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/01533
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S3
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/01379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 2004 · N° 00-22.149
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA NUEE BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE LA NUEE BLEUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI DE LA NUEE BLEUE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA NUEE BLEUE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA NUEE BLEUE est 434 737 284. Le SIRET de son siège social est 434 737 284 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13434737284.
Qui dirige SCI DE LA NUEE BLEUE ?
SCI DE LA NUEE BLEUE est dirigée par ANNE BRIGNOL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE LA NUEE BLEUE ?
Le siège social de SCI DE LA NUEE BLEUE est situé 6 rue Nicolas Poussin, 67206 Mittelhausbergen.
SCI DE LA NUEE BLEUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA NUEE BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA NUEE BLEUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA NUEE BLEUE.
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