SCI DE LA PASSEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA PASSEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 335 538. Son siège social est situé 128 B rue General de Gaulle, 88000 Chantraine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MYRIAM CLAUDEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE LA PASSEE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA PASSEE
- SIREN
- 522 335 538
- SIRET (siège)
- 522 335 538 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR47522335538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 335 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 mai 2010
- Siège social
- 128 B RUE GENERAL DE GAULLE, 88000, CHANTRAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA PASSEE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI DE LA PASSEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA PASSEE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 mai 2010) · 16 ans
Établissements de SCI DE LA PASSEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 CHANTRAINESiègeActif
522 335 538 00016 · ouvert le 23 avril 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA PASSEE
INPIComptes annuels de SCI DE LA PASSEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA PASSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA PASSEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA PASSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA PASSEE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA PASSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA PASSEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-12 · Début d'activité : 2010-04-23
- création
Date d'effet : 12 mai 2010
Questions fréquentes sur SCI DE LA PASSEE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA PASSEE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA PASSEE est 522 335 538. Le SIRET de son siège social est 522 335 538 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47522335538.
Qui dirige SCI DE LA PASSEE ?
SCI DE LA PASSEE est dirigée par MYRIAM CLAUDEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA PASSEE ?
Le siège social de SCI DE LA PASSEE est situé 128 B rue General de Gaulle, 88000 Chantraine.
SCI DE LA PASSEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA PASSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA PASSEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA PASSEE.
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