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SCI DE LA ROCHE

Active
Siren482 274 289SCI70000 ECHENOZ-LA-MELINECréée le 17 mai 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI DE LA ROCHE est une SCI immatriculée le 17 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 274 289. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 av Charles de Gaulle, 70000 Echenoz-la-Meline. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHANTAL CHAPUSOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA ROCHE

Dénomination
SCI DE LA ROCHE
SIREN
482 274 289
SIRET (siège)
482 274 289 00024
N° TVA intracommunautaire
FR76482274289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 274 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 mai 2005
Siège social
19 AV CHARLES DE GAULLE, 70000, ECHENOZ-LA-MELINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA ROCHE

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON

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Finances de SCI DE LA ROCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA ROCHE

CC

CHANTAL CHAPUSOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2005) · 21 ans

JT

JEAN-MARC TAVERNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DE LA ROCHE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 ECHENOZ-LA-MELINESiègeActif

    482 274 289 00024 · ouvert le 02 mai 2005 · NAF 6820B

  • 70000 MAILLEY-ET-CHAZELOTFermé

    482 274 289 00016 · ouvert le 02 mai 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DE LA ROCHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2005

  • Acte

Conformité de SCI DE LA ROCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA ROCHE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ROCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA ROCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2005

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROCHE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ROCHE est 482 274 289. Le SIRET de son siège social est 482 274 289 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76482274289.

Qui dirige SCI DE LA ROCHE ?

SCI DE LA ROCHE est dirigée par CHANTAL CHAPUSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ROCHE ?

Le siège social de SCI DE LA ROCHE est situé 19 av Charles de Gaulle, 70000 Echenoz-la-Meline.

SCI DE LA ROCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ROCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ROCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROCHE.