SCI DE LA ROSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 305 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 836 573, SCI DE LA ROSA est une SCI créée le 2 mars 2001. Elle est domiciliée IMP Alabergère, 18200 Saint-Amand-Montrond. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMMANUEL GRANDPERRET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE LA ROSA
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA ROSA
- SIREN
- 434 836 573
- SIRET (siège)
- 434 836 573 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR90434836573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 836 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 305 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mars 2001
- Siège social
- IMP Alabergère, 18200, Saint-Amand-Montrond
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA ROSA
Acquisition, vente, construction, administration, location de tous Immeu- blés
Finances de SCI DE LA ROSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA ROSA
INSEEÉtablissements de SCI DE LA ROSA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 18200 Saint-Amand-MontrondSiègeActif
434 836 573 00023 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 6820B
- 18200 ORVALFermé
434 836 573 00015 · ouvert le 20 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA ROSA
INPIComptes annuels de SCI DE LA ROSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA ROSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA ROSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA ROSA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 04 juin 2025 · N° 23/02905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 28 février 2025 · N° 24/12694
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00282
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 mai 2005 · N° 03-17.618
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 juillet 1998 · N° 97-85.582
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 88-17.223
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA ROSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA ROSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI DE LA ROSA
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROSA ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA ROSA est 434 836 573. Le SIRET de son siège social est 434 836 573 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90434836573.
Qui dirige SCI DE LA ROSA ?
SCI DE LA ROSA est dirigée par EMMANUEL GRANDPERRET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA ROSA ?
Le siège social de SCI DE LA ROSA est situé IMP Alabergère, 18200 Saint-Amand-Montrond.
SCI DE LA ROSA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA ROSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA ROSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROSA.
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