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SCI DE LA TERRIERE

Active
Siren383 989 688SCI42260 POMMIERS-EN-FOREZCréée le 03 janvier 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA TERRIERE est une SCI immatriculée le 3 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 989 688. Elle est domiciliée Rte de Vernoilles, 42260 Pommiers-en-Forez. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANNE BOUVAIST, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA TERRIERE

Dénomination
SCI DE LA TERRIERE
SIREN
383 989 688
SIRET (siège)
383 989 688 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83383989688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 989 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 janvier 1992
Siège social
RTE DE VERNOILLES, 42260, POMMIERS-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA TERRIERE

L'acquisition et la gestion d'un actif immobilier

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Finances de SCI DE LA TERRIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA TERRIERE

AB

ANNE BOUVAIST

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2018

CJ

CHRISTIAN JULLIEN DE POMMEROL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA TERRIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42260 POMMIERS-EN-FOREZSiègeActif

    383 989 688 00015 · ouvert le 26 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA TERRIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2018

  • Acte

Conformité de SCI DE LA TERRIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA TERRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA TERRIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA TERRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA TERRIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Gérant Associé indéfiniment responsable : JULLIEN DE POMMEROL Christian Marie Joseph modification le 20 Avril 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : BOUVAIST Anne Marthe Marie en fonction le 20 Avril 2018

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI DE LA TERRIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA TERRIERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA TERRIERE est 383 989 688. Le SIRET de son siège social est 383 989 688 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83383989688.

Qui dirige SCI DE LA TERRIERE ?

SCI DE LA TERRIERE est dirigée par ANNE BOUVAIST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA TERRIERE ?

Le siège social de SCI DE LA TERRIERE est situé Rte de Vernoilles, 42260 Pommiers-en-Forez.

SCI DE LA TERRIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA TERRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA TERRIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA TERRIERE.