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SCI DE LA TREILLE

Active
Siren413 704 560SCI88340 LE VAL-D'AJOLCréée le 26 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA TREILLE est une SCI immatriculée le 26 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 704 560. Elle est domiciliée 43 Rte des Breules, 88340 Le Val-d'Ajol. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEANNINE RICHARDOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA TREILLE

Dénomination
SCI DE LA TREILLE
SIREN
413 704 560
SIRET (siège)
413 704 560 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50413704560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 704 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 septembre 1997
Siège social
43 RTE DES BREULES, 88340, LE VAL-D'AJOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA TREILLE

Acquisition, construction, administration d'un immeuble au VAL D'AJOL rue du Devau 'Vers le Rue de la Treille", propriete et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

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Finances de SCI DE LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA TREILLE

AB

ADRIEN BONTEMPI

Autre

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2023

RB

ROMAIN BONTEMPI

Autre

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2023

JR

JEANNINE RICHARDOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif

    413 704 560 00015 · ouvert le 30 août 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA TREILLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 31 août 2006

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA TREILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : BONTEMPI Jeannine Renée Pierrette ; Associé : BONTEMPI Romain Hyacinthe Roger ; Associé : BONTEMPI Adrien Henri Claude

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 1997

Questions fréquentes sur SCI DE LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA TREILLE est 413 704 560. Le SIRET de son siège social est 413 704 560 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50413704560.

Qui dirige SCI DE LA TREILLE ?

SCI DE LA TREILLE est dirigée par JEANNINE RICHARDOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA TREILLE ?

Le siège social de SCI DE LA TREILLE est situé 43 Rte des Breules, 88340 Le Val-d'Ajol.

SCI DE LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA TREILLE.

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