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SCI DE LA TREILLE

Active
Siren440 932 242SCI63170 AUBIERECréée le 20 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 932 242, SCI DE LA TREILLE est une SCI créée le 20 février 2002. Son siège social est situé 30 rue Emmanuel Chabrier, 63170 Aubiere. SCI DE LA TREILLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par YVES ROCHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA TREILLE

Dénomination
SCI DE LA TREILLE
SIREN
440 932 242
SIRET (siège)
440 932 242 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75440932242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 932 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 février 2002
Siège social
30 RUE EMMANUEL CHABRIER, 63170, AUBIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA TREILLE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA TREILLE

YR

YVES ROCHE

Gérant

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63170 AUBIERESiègeActif

    440 932 242 00017 · ouvert le 29 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA TREILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA TREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2002

Questions fréquentes sur SCI DE LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA TREILLE est 440 932 242. Le SIRET de son siège social est 440 932 242 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75440932242.

Qui dirige SCI DE LA TREILLE ?

SCI DE LA TREILLE est dirigée par YVES ROCHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE LA TREILLE ?

Le siège social de SCI DE LA TREILLE est situé 30 rue Emmanuel Chabrier, 63170 Aubiere.

SCI DE LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA TREILLE.

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