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SCI DE LA VALLEE

Active
Siren332 758 952SCI38200 SEYSSUELCréée le 12 juin 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
582 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA VALLEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 1985, identifiée par le SIREN 332 758 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 686 Che de Cayenne, 38200 Seyssuel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ROBERT BAZIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA VALLEE

Dénomination
SCI DE LA VALLEE
SIREN
332 758 952
SIRET (siège)
332 758 952 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10332758952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 758 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
582 029,59 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 1985
Siège social
686 CHE DE CAYENNE, 38200, SEYSSUEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA VALLEE

La propriété, l'administration, l'exploitation, la gestion, et la disposition de tous biens immobiliers ou mobiliers, en France et à l'étranger

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA VALLEE

RB

ROBERT BAZIN

Gérant

Depuis la création (12 juin 1985) · 41 ans

SB

SERGE BAZIN

Autre

Depuis la création (12 juin 1985) · 41 ans

AG

ANDREE GUITTARD GASSIER

Autre

Depuis la création (12 juin 1985) · 41 ans

Établissements de SCI DE LA VALLEE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38200 SEYSSUELSiègeActif

    332 758 952 00029 · ouvert le 12 juin 1985 · NAF 6820B

  • 38200 SEYSSUELActif

    332 758 952 00011 · ouvert le 01 mai 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA VALLEE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 05 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA VALLEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1985

Questions fréquentes sur SCI DE LA VALLEE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA VALLEE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA VALLEE est 332 758 952. Le SIRET de son siège social est 332 758 952 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10332758952.

Qui dirige SCI DE LA VALLEE ?

SCI DE LA VALLEE est dirigée par ROBERT BAZIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA VALLEE ?

Le siège social de SCI DE LA VALLEE est situé 686 Che de Cayenne, 38200 Seyssuel.

SCI DE LA VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA VALLEE.

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