SCI DE LA VANLEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 702 953, SCI DE LA VANLEE est une SCI créée le 8 avril 2009. Elle est domiciliée 39 bd du Quatorze Juillet, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par YVES VANDERSCHELDEN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE LA VANLEE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA VANLEE
- SIREN
- 511 702 953
- SIRET (siège)
- 511 702 953 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63511702953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 702 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 08 avril 2009
- Siège social
- 39 BD DU QUATORZE JUILLET, 10000, TROYES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SCI DE LA VANLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA VANLEE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 avril 2009) · 17 ans
Établissements de SCI DE LA VANLEE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeFermé
511 702 953 00015 · NAF 7010Z
- 50450 GAVRAY-SUR-SIENNEActif
511 702 953 00023 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DE LA VANLEE
INPIComptes annuels de SCI DE LA VANLEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA VANLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA VANLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA VANLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA VANLEE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 2 procéd. orales
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/00270
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA VANLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA VANLEE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculée le 2015-11-17
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-04-08
- création
Date d'effet : 08 avril 2009
Questions fréquentes sur SCI DE LA VANLEE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA VANLEE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA VANLEE est 511 702 953. Le SIRET de son siège social est 511 702 953 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63511702953.
Qui dirige SCI DE LA VANLEE ?
SCI DE LA VANLEE est dirigée par YVES VANDERSCHELDEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA VANLEE ?
Le siège social de SCI DE LA VANLEE est situé 39 bd du Quatorze Juillet, 10000 Troyes.
SCI DE LA VANLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA VANLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA VANLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA VANLEE.
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