SCI DE MAZOUAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE MAZOUAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 092 964. Son siège social est situé Rte de Bournos Chez Mr et Mme Francis Cuyala Provence, 64450 Navailles-Angos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCIS CUYALA PROVENCE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE MAZOUAS
INSEE- Dénomination
- SCI DE MAZOUAS
- SIREN
- 498 092 964
- SIRET (siège)
- 498 092 964 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15498092964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 092 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mai 2007
- Siège social
- RTE DE BOURNOS CHEZ MR ET MME FRANCIS CUYALA PROVENCE, 64450, NAVAILLES-ANGOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE MAZOUAS
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, emprunt de tous fonds nécessaires a cet objet. Mise en place de toutes sûretés réelles, Alinenation des immeubles devenus inutiles à la société, toutes opérations financières, mobilières et immobilières se rattachant a cet objet.
Finances de SCI DE MAZOUAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE MAZOUAS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2025
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE MAZOUAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64450 NAVAILLES-ANGOSSiègeActif
498 092 964 00010 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE MAZOUAS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE MAZOUAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MAZOUAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE MAZOUAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MAZOUAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE MAZOUAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE MAZOUAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE MAZOUAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CUYALA PROVENCE Francis Felix ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CUYALA PROVENCE Bastien
- création
Date d'effet : 24 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI DE MAZOUAS
Quel est le numéro SIREN de SCI DE MAZOUAS ?
Le numéro SIREN de SCI DE MAZOUAS est 498 092 964. Le SIRET de son siège social est 498 092 964 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15498092964.
Qui dirige SCI DE MAZOUAS ?
SCI DE MAZOUAS est dirigée par FRANCIS CUYALA PROVENCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE MAZOUAS ?
Le siège social de SCI DE MAZOUAS est situé Rte de Bournos Chez Mr et Mme Francis Cuyala Provence, 64450 Navailles-Angos.
SCI DE MAZOUAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE MAZOUAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE MAZOUAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MAZOUAS.
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